VASSEUR SYLVAIN
Active8559A · Formation continue d'adultes
Enregistré sous le numéro SIREN 750 814 378, VASSEUR SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 4 avril 2012. Son siège social est situé 6 rue du 11 Novembre, 59400 Fontaine-Notre-Dame. VASSEUR SYLVAIN relève du secteur formation continue d'adultes (code NAF 8559A).
Fiche d'identité de VASSEUR SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- VASSEUR SYLVAIN
- SIREN
- 750 814 378
- SIRET (siège)
- 750 814 378 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR35750814378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 814 378
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A - Formation continue d'adultes
- Date de création
- 04 avril 2012
- Siège social
- 6 RUE DU 11 NOVEMBRE, 59400, FONTAINE-NOTRE-DAME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VASSEUR SYLVAIN
Formation continue d'adultes
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Établissements de VASSEUR SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59400 FONTAINE-NOTRE-DAMESiègeActif
750 814 378 00014 · ouvert le 04 avril 2012 · NAF 8559A
Conformité de VASSEUR SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VASSEUR SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VASSEUR SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 avril 2012
Questions fréquentes sur VASSEUR SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de VASSEUR SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de VASSEUR SYLVAIN est 750 814 378. Le SIRET de son siège social est 750 814 378 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35750814378.
Où se situe le siège social de VASSEUR SYLVAIN ?
Le siège social de VASSEUR SYLVAIN est situé 6 rue du 11 Novembre, 59400 Fontaine-Notre-Dame.
VASSEUR SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, VASSEUR SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VASSEUR SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR SYLVAIN.
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