VASSEUR SYLVIE
Active5630Z · Débits de boissons
VASSEUR SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 juin 2014 sous le numéro SIREN 803 286 368. Elle est domiciliée La Bonne Auberge, 58170 Millay. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de VASSEUR SYLVIE
INSEE- Dénomination
- VASSEUR SYLVIE
- SIREN
- 803 286 368
- SIRET (siège)
- 803 286 368 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR40803286368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 286 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 28 juin 2014
- Siège social
- LA BONNE AUBERGE, 58170, MILLAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VASSEUR SYLVIE
Débits de boissons
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Établissements de VASSEUR SYLVIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58170 MILLAYSiègeActif
803 286 368 00011 · ouvert le 28 juin 2014 · NAF 5630Z
Conformité de VASSEUR SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VASSEUR SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VASSEUR SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juin 2014
Questions fréquentes sur VASSEUR SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de VASSEUR SYLVIE ?
Le numéro SIREN de VASSEUR SYLVIE est 803 286 368. Le SIRET de son siège social est 803 286 368 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40803286368.
Où se situe le siège social de VASSEUR SYLVIE ?
Le siège social de VASSEUR SYLVIE est situé La Bonne Auberge, 58170 Millay.
VASSEUR SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, VASSEUR SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VASSEUR SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR SYLVIE.
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