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VASSEUX PASCAL

Active
Siren351 735 063Entrepreneur individuel01120 MONTLUELCréée le 01 mai 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 351 735 063, VASSEUX PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1989. Elle est domiciliée 37 Grande rue, 01120 Montluel. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.

Fiche d'identité de VASSEUX PASCAL

Dénomination
VASSEUX PASCAL
SIREN
351 735 063
SIRET (siège)
351 735 063 00031
N° TVA intracommunautaire
FR13351735063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 735 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
01 mai 1989
Siège social
37 GRANDE RUE, 01120, MONTLUEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VASSEUX PASCAL

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de VASSEUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSEUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSEUX PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01120 MONTLUELSiègeActif

    351 735 063 00031 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 8690D

  • 01120 MONTLUELFermé

    351 735 063 00023 · ouvert le 29 octobre 1989 · NAF 851G

Documents juridiques de VASSEUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSEUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSEUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSEUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1989

Questions fréquentes sur VASSEUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VASSEUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de VASSEUX PASCAL est 351 735 063. Le SIRET de son siège social est 351 735 063 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13351735063.

Où se situe le siège social de VASSEUX PASCAL ?

Le siège social de VASSEUX PASCAL est situé 37 Grande rue, 01120 Montluel.

VASSEUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUX PASCAL.

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