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VASSON PATRICK

Active
Siren994 394 096Entrepreneur individuel81570 SémalensCréée le 27 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSON PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 novembre 2025, identifié par le SIREN 994 394 096. Elle est domiciliée 21 RUE de Verlande, 81570 Sémalens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de VASSON PATRICK

Dénomination
VASSON PATRICK
SIREN
994 394 096
SIRET (siège)
994 394 096 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68994394096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 394 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
27 novembre 2025
Siège social
21 RUE de Verlande, 81570, Sémalens
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSON PATRICK

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de VASSON PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSON PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSON PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81570 SémalensSiègeActif

    994 394 096 00014 · ouvert le 22 octobre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de VASSON PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSON PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSON PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2025

Questions fréquentes sur VASSON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de VASSON PATRICK ?

Le numéro SIREN de VASSON PATRICK est 994 394 096. Le SIRET de son siège social est 994 394 096 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68994394096.

Où se situe le siège social de VASSON PATRICK ?

Le siège social de VASSON PATRICK est situé 21 RUE de Verlande, 81570 Sémalens.

VASSON PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSON PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSON PATRICK.

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