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VATEL DANIEL

Active
Siren391 229 135Entrepreneur individuel51530 CRAMANTCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VATEL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 391 229 135. Le siège social de l'entreprise se trouve à Cramant (51530). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VATEL DANIEL

Dénomination
VATEL DANIEL
SIREN
391 229 135
SIRET (siège)
391 229 135 00028
N° TVA intracommunautaire
FR27391229135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 229 135
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
51530, CRAMANT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VATEL DANIEL

Culture de la vigne

Finances de VATEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VATEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VATEL DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51530 CRAMANTSiègeActif

    391 229 135 00028 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 0121Z

  • 51530 MOSLINSFermé

    391 229 135 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de VATEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VATEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VATEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VATEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VATEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VATEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VATEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur VATEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VATEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de VATEL DANIEL est 391 229 135. Le SIRET de son siège social est 391 229 135 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27391229135.

Où se situe le siège social de VATEL DANIEL ?

Le siège social de VATEL DANIEL est situé 51530 Cramant.

VATEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VATEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VATEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VATEL DANIEL.

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