CheckersProcédures

VAUBAN

Active
Siren903 144 152Société civile25000 BESANCONCréée le 14 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
90 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 903 144 152, VAUBAN est une société civile créée le 14 septembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 A rue Stephane Mallarme, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z. La direction est assurée par HERVE JACQUIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de VAUBAN

Dénomination
VAUBAN
SIREN
903 144 152
SIRET (siège)
903 144 152 00019
N° TVA intracommunautaire
FR47903144152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 144 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
Capital social
90 €
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
14 septembre 2021
Siège social
9 A RUE STEPHANE MALLARME, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAUBAN

L'exercice en commun, par ses associés, d'activités de coordination thérapeutique, entendue comme les procédures mises en place au sein de la société ou entre la société et des partenaires, visant à améliorer la qualité de la prise en charge et la cohérence du parcours de soin.

Finances de VAUBAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAUBAN

HJ

HERVE JACQUIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2021) · 5 ans

CJ

CHRISTOPHE JOLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2021) · 5 ans

MJ

MARIE-PIERRE JULIEN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2021) · 5 ans

CL

CLAIRE LUCOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2021) · 5 ans

PP

PHILIPPE PAULIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2021) · 5 ans

MR

MYRIAM RAHMANI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2021) · 5 ans

CR

CYRIL RUAULT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2021) · 5 ans

MS

MARIE SANSEIGNE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2021) · 5 ans

MV

MARIE-HELENE VAULOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de VAUBAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    903 144 152 00019 · ouvert le 09 septembre 2021 · NAF 8621Z

Documents juridiques de VAUBAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de VAUBAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUBAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAUBAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent VAUBAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VAUBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAUBAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2021

Questions fréquentes sur VAUBAN

Quel est le numéro SIREN de VAUBAN ?

Le numéro SIREN de VAUBAN est 903 144 152. Le SIRET de son siège social est 903 144 152 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47903144152.

Qui dirige VAUBAN ?

VAUBAN est dirigée par HERVE JACQUIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VAUBAN ?

Le siège social de VAUBAN est situé 9 A rue Stephane Mallarme, 25000 Besancon.

VAUBAN est-elle toujours en activité ?

Oui, VAUBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAUBAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAUBAN.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises activité des médecins généralistes

Toutes les entreprises avec le code NAF 8621Z

Activité des médecins généralistes à Besancon

Entreprises du même secteur à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon