VAUCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
VAUCELLE est une SCI immatriculée le 19 août 2013 sous le numéro SIREN 794 830 299. Elle est domiciliée 15 rue de l’Esperance, 95370 Montigny-les-Cormeilles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCK CAMBIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de VAUCELLE
INSEE- Dénomination
- VAUCELLE
- SIREN
- 794 830 299
- SIRET (siège)
- 794 830 299 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR49794830299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 830 299
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 août 2013
- Siège social
- 15 RUE DE L’ESPERANCE, 95370, MONTIGNY-LES-CORMEILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VAUCELLE
L ACQUISITION D UN IMMEUBLE SIS A TAVERNY 95150 110 RUE DE VAUCELLE L ADMINISTRATION L EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DU DIT IMMEUBLE ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT
Finances de VAUCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VAUCELLE
INSEEÉtablissements de VAUCELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95370 MONTIGNY-LES-CORMEILLESSiègeActif
794 830 299 00010 · ouvert le 23 juillet 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de VAUCELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VAUCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VAUCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent VAUCELLE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2025002215
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 09 mai 2025 · N° 25/00196
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre 2e section
Décision du 21 juin 2023 · N° 21/06377
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 27 avril 2011 · N° 10/08554
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 février 2006 · N° 04-20.058
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 octobre 2003 · N° 01-11.597
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VAUCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VAUCELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-23
- création
Date d'effet : 19 août 2013
Questions fréquentes sur VAUCELLE
Quel est le numéro SIREN de VAUCELLE ?
Le numéro SIREN de VAUCELLE est 794 830 299. Le SIRET de son siège social est 794 830 299 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49794830299.
Qui dirige VAUCELLE ?
VAUCELLE est dirigée par FRANCK CAMBIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VAUCELLE ?
Le siège social de VAUCELLE est situé 15 rue de l’Esperance, 95370 Montigny-les-Cormeilles.
VAUCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, VAUCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VAUCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAUCELLE.
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