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VAUCHELET

Active
Siren801 947 607Société civile08450 MAISONCELLE-ET-VILLERSCréée le 29 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
563 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 801 947 607, VAUCHELET est une société civile créée le 29 avril 2014. Elle est domiciliée 2 B Lieu Dit Beauregard, 08450 Maisoncelle-et-Villers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. FRANCK VAUCHELET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de VAUCHELET

Dénomination
VAUCHELET
SIREN
801 947 607
SIRET (siège)
801 947 607 00017
N° TVA intracommunautaire
FR42801947607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 947 607
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
563 300 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
29 avril 2014
Siège social
2 B LIEU DIT BEAUREGARD , 08450, MAISONCELLE-ET-VILLERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAUCHELET

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du code rural et de la pêche maritime

Finances de VAUCHELET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAUCHELET

FV

FRANCK VAUCHELET

Gérant

Anciens dirigeants (1)

HV

Hervé Henri Vauchelet,

Gérant · de avril 2014 à février 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de VAUCHELET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08450 MAISONCELLE-ET-VILLERSSiègeActif

    801 947 607 00017 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 0142Z

Documents juridiques de VAUCHELET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2015

  • Acte

Dépôt du 11 février 2015

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2014

  • Acte

Comptes annuels de VAUCHELET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUCHELET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAUCHELET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUCHELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne VAUCHELET. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ére chambre civile

    Décision du 21 août 2025 · N° 23/02341

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VAUCHELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAUCHELET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Gérant partant : Vauchelet, Hervé Henri

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-29 · Début d'activité : 2014-04-01

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2014

Questions fréquentes sur VAUCHELET

Quel est le numéro SIREN de VAUCHELET ?

Le numéro SIREN de VAUCHELET est 801 947 607. Le SIRET de son siège social est 801 947 607 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42801947607.

Qui dirige VAUCHELET ?

VAUCHELET est dirigée par FRANCK VAUCHELET, gérant.

Où se situe le siège social de VAUCHELET ?

Le siège social de VAUCHELET est situé 2 B Lieu Dit Beauregard, 08450 Maisoncelle-et-Villers.

VAUCHELET est-elle toujours en activité ?

Oui, VAUCHELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAUCHELET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAUCHELET.

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