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VAUDAY PASCAL

Active
Siren409 912 391Entrepreneur individuel01350 CULOZ-BEONCréée le 19 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 912 391, VAUDAY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 19 mars 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Mortiers, 01350 Culoz-Beon. L'entreprise déclare le code NAF 923B comme activité principale.

Fiche d'identité de VAUDAY PASCAL

Dénomination
VAUDAY PASCAL
SIREN
409 912 391
SIRET (siège)
409 912 391 00011
N° TVA intracommunautaire
FR91409912391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 912 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
923B
Date de création
19 mars 1993
Siège social
LES MORTIERS, 01350, CULOZ-BEON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAUDAY PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de VAUDAY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAUDAY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAUDAY PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01350 CULOZ-BEONSiègeFermé

    409 912 391 00011 · ouvert le 19 mars 1993 · NAF 923B

Documents juridiques de VAUDAY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAUDAY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUDAY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAUDAY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUDAY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAUDAY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAUDAY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 1993

Questions fréquentes sur VAUDAY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VAUDAY PASCAL ?

Le numéro SIREN de VAUDAY PASCAL est 409 912 391. Le SIRET de son siège social est 409 912 391 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91409912391.

Où se situe le siège social de VAUDAY PASCAL ?

Le siège social de VAUDAY PASCAL est situé Les Mortiers, 01350 Culoz-Beon.

VAUDAY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VAUDAY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAUDAY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAUDAY PASCAL.

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