VAUGHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 468 929, VAUGHAN est une société étrangère créée le 8 janvier 1996. Son siège social est situé 15 rue du Mail, 75002 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 8299Z comme activité principale.
Fiche d'identité de VAUGHAN
INSEE- Dénomination
- VAUGHAN
- SIREN
- 403 468 929
- SIRET (siège)
- 403 468 929 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR59403468929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 468 929
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 08 janvier 1996
- Siège social
- 15 RUE DU MAIL, 75002, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de VAUGHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VAUGHAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VAUGHAN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 75002 PARISSiègeActif
403 468 929 00027 · ouvert le 08 janvier 1996 · NAF 8299Z
- WANDSWORTH 156 160Actif
403 468 929 00019 · NAF 8299Z
Documents juridiques de VAUGHAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VAUGHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUGHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VAUGHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUGHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent VAUGHAN. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 27 mai 2026 · N° 2026P00781
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 27 mai 2026 · N° 2026P00780
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 27 mai 2026 · N° 2026P00779
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 25 février 2026 · N° 2025102305
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 24 novembre 2025 · N° 2025084476
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, sanctions
Décision du 26 mai 2025 · N° 2025004925
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 mai 2025 · N° 24-10.515
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 17 avril 2025 · N° 20/03846
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Révocation de l'ordonnance de clôture partielle art. 800 du CPC
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/11355
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Ordonnance de clôture partielle art. 800 du CPC
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 19 mars 2025 · N° 23/11355
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 20 février 2025 · N° 2025R00025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 13 février 2025 · N° 2024004967
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Ordonnance de clôture partielle art. 800 du CPC
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 06 novembre 2024 · N° 23/11355
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 18 juin 2024 · N° 23/01629
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 21 avril 2022 · N° 19/03954
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Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 27 janvier 2021 · N° 18/04698
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 09 janvier 2019 · N° 16/04899
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 13 décembre 2017 · N° 15/05209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 27 avril 2017 · N° 15/00580
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 09 janvier 2017 · N° 16/00795
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Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 21 juin 2016 · N° 14/03226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 11 mars 2016 · N° 15/01348
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VAUGHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VAUGHAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 janvier 1996
Questions fréquentes sur VAUGHAN
Quel est le numéro SIREN de VAUGHAN ?
Le numéro SIREN de VAUGHAN est 403 468 929. Le SIRET de son siège social est 403 468 929 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59403468929.
Où se situe le siège social de VAUGHAN ?
Le siège social de VAUGHAN est situé 15 rue du Mail, 75002 Paris.
VAUGHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, VAUGHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VAUGHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAUGHAN.
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