VAUGHAN LTD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 106 471 386, VAUGHAN LTD est une société étrangère créée le 17 juin 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve First Floor, Black Country House, Rounds Green Road, B69 2 Oldbury. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4649Z. La direction est assurée par Frictionless Trade Services en qualité de mandataire fiscal.
Fiche d'identité de VAUGHAN LTD
INSEE- Dénomination
- VAUGHAN LTD
- SIREN
- 106 471 386
- SIRET (siège)
- 106 471 386 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR57106471386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 106 471 386
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 juin 2026
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4649Z
- Date de création
- 17 juin 2026
- Siège social
- First Floor, Black Country House, Rounds Green Road, B69 2, Oldbury
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de VAUGHAN LTD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VAUGHAN LTD
INSEEFrictionless Trade Services
Mandataire fiscal
Depuis la création (17 juin 2026) · moins d'un an
Établissements de VAUGHAN LTD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- B69 2 OldburySiègeActif
106 471 386 00016 · ouvert le 01 mai 2026 · NAF 4649Z
Documents juridiques de VAUGHAN LTD
INPIComptes annuels de VAUGHAN LTD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUGHAN LTD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VAUGHAN LTD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUGHAN LTD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent VAUGHAN LTD. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 27 mai 2026 · N° 2026P00781
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 27 mai 2026 · N° 2026P00780
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 27 mai 2026 · N° 2026P00779
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 25 février 2026 · N° 2025102305
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 24 novembre 2025 · N° 2025084476
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, sanctions
Décision du 26 mai 2025 · N° 2025004925
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 mai 2025 · N° 24-10.515
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 17 avril 2025 · N° 20/03846
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Révocation de l'ordonnance de clôture partielle art. 800 du CPC
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/11355
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Ordonnance de clôture partielle art. 800 du CPC
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 19 mars 2025 · N° 23/11355
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 20 février 2025 · N° 2025R00025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 13 février 2025 · N° 2024004967
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Ordonnance de clôture partielle art. 800 du CPC
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 06 novembre 2024 · N° 23/11355
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 18 juin 2024 · N° 23/01629
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 21 avril 2022 · N° 19/03954
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 27 janvier 2021 · N° 18/04698
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 09 janvier 2019 · N° 16/04899
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 13 décembre 2017 · N° 15/05209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 27 avril 2017 · N° 15/00580
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 09 janvier 2017 · N° 16/00795
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VAUGHAN LTD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VAUGHAN LTD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 2026
Questions fréquentes sur VAUGHAN LTD
Quel est le numéro SIREN de VAUGHAN LTD ?
Le numéro SIREN de VAUGHAN LTD est 106 471 386. Le SIRET de son siège social est 106 471 386 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57106471386.
Qui dirige VAUGHAN LTD ?
VAUGHAN LTD est dirigée par Frictionless Trade Services, mandataire fiscal.
Où se situe le siège social de VAUGHAN LTD ?
Le siège social de VAUGHAN LTD est situé First Floor, Black Country House, Rounds Green Road, B69 2 Oldbury.
VAUGHAN LTD est-elle toujours en activité ?
Oui, VAUGHAN LTD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VAUGHAN LTD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAUGHAN LTD.
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