VAULTIER JEAN-PASCAL

Active

Siren390 734 481Entrepreneur individuel14111 LOUVIGNYCréée le 12 avril 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 734 481, VAULTIER JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 12 avril 1993. Elle est domiciliée 14 rue Jules Michelet, 14111 Louvigny. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VAULTIER JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: VAULTIER JEAN-PASCAL
SIREN: 390 734 481
SIRET (siège): 390 734 481 00042
N° TVA intracommunautaire: FR68390734481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 390 734 481
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4781Z
Date de création: 12 avril 1993
Siège social: 14 RUE JULES MICHELET, 14111, LOUVIGNY
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de VAULTIER JEAN-PASCAL

Ambulant en fruits, légumes, vêtements neufs, jouets, gadgets

Finances de VAULTIER JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAULTIER JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAULTIER JEAN-PASCAL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

14111 LOUVIGNYSiègeActif
390 734 481 00042 · ouvert le 12 avril 1993 · NAF 4781Z
14200 HEROUVILLE SAINT CLAIRFermé
390 734 481 00026 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 526D
14111 LOUVIGNYFermé
390 734 481 00034 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 526D

Documents juridiques de VAULTIER JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAULTIER JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAULTIER JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAULTIER JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAULTIER JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAULTIER JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAULTIER JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 12 avril 1993

Questions fréquentes sur VAULTIER JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VAULTIER JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de VAULTIER JEAN-PASCAL est 390 734 481. Le SIRET de son siège social est 390 734 481 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68390734481.

Où se situe le siège social de VAULTIER JEAN-PASCAL ?

Le siège social de VAULTIER JEAN-PASCAL est situé 14 rue Jules Michelet, 14111 Louvigny.