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VAUSELLE GERARD

Active
Siren503 983 801Entrepreneur individuel44600 SAINT-NAZAIRECréée le 01 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VAUSELLE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2007 sous le numéro SIREN 503 983 801. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 All du Sirocco, 44600 Saint-Nazaire. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de VAUSELLE GERARD

Dénomination
VAUSELLE GERARD
SIREN
503 983 801
SIRET (siège)
503 983 801 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96503983801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 983 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 décembre 2007
Siège social
6 ALL DU SIROCCO, 44600, SAINT-NAZAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAUSELLE GERARD

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de VAUSELLE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAUSELLE GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de VAUSELLE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44600 SAINT-NAZAIRESiègeActif

    503 983 801 00013 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 9003A

Documents juridiques de VAUSELLE GERARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de VAUSELLE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUSELLE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAUSELLE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUSELLE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAUSELLE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAUSELLE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2007

Questions fréquentes sur VAUSELLE GERARD

Quel est le numéro SIREN de VAUSELLE GERARD ?

Le numéro SIREN de VAUSELLE GERARD est 503 983 801. Le SIRET de son siège social est 503 983 801 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96503983801.

Où se situe le siège social de VAUSELLE GERARD ?

Le siège social de VAUSELLE GERARD est situé 6 All du Sirocco, 44600 Saint-Nazaire.

VAUSELLE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, VAUSELLE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAUSELLE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAUSELLE GERARD.

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