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VAUTIER BERNARD

Active
Siren404 801 367Entrepreneur individuel50140 ROMAGNY FONTENAYCréée le 01 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VAUTIER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1991, identifié par le SIREN 404 801 367. Elle est domiciliée Les Charbonnelais, 50140 Romagny Fontenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de VAUTIER BERNARD

Dénomination
VAUTIER BERNARD
SIREN
404 801 367
SIRET (siège)
404 801 367 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03404801367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 801 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 juin 1991
Siège social
LES CHARBONNELAIS, 50140, ROMAGNY FONTENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAUTIER BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de VAUTIER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAUTIER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAUTIER BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50140 ROMAGNY FONTENAYSiègeFermé

    404 801 367 00016 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 013Z

Documents juridiques de VAUTIER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAUTIER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAUTIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAUTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAUTIER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1991

Questions fréquentes sur VAUTIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de VAUTIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de VAUTIER BERNARD est 404 801 367. Le SIRET de son siège social est 404 801 367 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03404801367.

Où se situe le siège social de VAUTIER BERNARD ?

Le siège social de VAUTIER BERNARD est situé Les Charbonnelais, 50140 Romagny Fontenay.

VAUTIER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, VAUTIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAUTIER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAUTIER BERNARD.

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