VAUTRAVERS PASCAL

Active

Siren407 783 505Entrepreneur individuel25680 TOURNANSCréée le 05 décembre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

VAUTRAVERS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 décembre 1991, identifié par le SIREN 407 783 505. Son siège social est situé à Tournans (25680). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de VAUTRAVERS PASCAL

INSEE

Dénomination: VAUTRAVERS PASCAL
SIREN: 407 783 505
SIRET (siège): 407 783 505 00016
N° TVA intracommunautaire: FR10407783505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 407 783 505
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 05 décembre 1991
Siège social: 25680, TOURNANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VAUTRAVERS PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de VAUTRAVERS PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAUTRAVERS PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAUTRAVERS PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25680 TOURNANSSiègeActif
407 783 505 00016 · ouvert le 05 décembre 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de VAUTRAVERS PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAUTRAVERS PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUTRAVERS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAUTRAVERS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUTRAVERS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAUTRAVERS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAUTRAVERS PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 05 décembre 1991

Questions fréquentes sur VAUTRAVERS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VAUTRAVERS PASCAL ?

Le numéro SIREN de VAUTRAVERS PASCAL est 407 783 505. Le SIRET de son siège social est 407 783 505 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10407783505.

Où se situe le siège social de VAUTRAVERS PASCAL ?

Le siège social de VAUTRAVERS PASCAL est situé 25680 Tournans.