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VAUTTIER PASCAL

Active
Siren404 918 856Entrepreneur individuel50620 SAINT-JEAN-DE-DAYECréée le 31 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 918 856, VAUTTIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1986. Elle est domiciliée La Corbetterie, 50620 Saint-Jean-de-Daye. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VAUTTIER PASCAL

Dénomination
VAUTTIER PASCAL
SIREN
404 918 856
SIRET (siège)
404 918 856 00018
N° TVA intracommunautaire
FR69404918856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 918 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1986
Siège social
LA CORBETTERIE, 50620, SAINT-JEAN-DE-DAYE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VAUTTIER PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de VAUTTIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAUTTIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAUTTIER PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50620 SAINT-JEAN-DE-DAYESiègeActif

    404 918 856 00018 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0141Z

  • 50620 SAINT-JEAN-DE-DAYEFermé

    404 918 856 00026 · ouvert le 24 septembre 1999 · NAF 923A

Documents juridiques de VAUTTIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAUTTIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUTTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAUTTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUTTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAUTTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAUTTIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur VAUTTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VAUTTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de VAUTTIER PASCAL est 404 918 856. Le SIRET de son siège social est 404 918 856 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69404918856.

Où se situe le siège social de VAUTTIER PASCAL ?

Le siège social de VAUTTIER PASCAL est situé La Corbetterie, 50620 Saint-Jean-de-Daye.

VAUTTIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VAUTTIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAUTTIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAUTTIER PASCAL.

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