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VAUZELLE

Active
Siren784 117 384SA93170 BAGNOLETCréée le 25 décembre 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 784 117 384, VAUZELLE est une SA créée le 25 décembre 1973. Elle est domiciliée 46 rue Jules Ferry, 93170 Bagnolet. Son activité principale relève du code NAF 923A.

Fiche d'identité de VAUZELLE

Dénomination
VAUZELLE
SIREN
784 117 384
SIRET (siège)
784 117 384 00023
N° TVA intracommunautaire
FR23784117384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 784 117 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
923A
Date de création
25 décembre 1973
Siège social
46 RUE JULES FERRY, 93170, BAGNOLET
Établissements
1
Statut
Active

Finances de VAUZELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAUZELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAUZELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93170 BAGNOLETSiègeFermé

    784 117 384 00023 · NAF 923A

Documents juridiques de VAUZELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAUZELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUZELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAUZELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUZELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent VAUZELLE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VAUZELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAUZELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1973

Questions fréquentes sur VAUZELLE

Quel est le numéro SIREN de VAUZELLE ?

Le numéro SIREN de VAUZELLE est 784 117 384. Le SIRET de son siège social est 784 117 384 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23784117384.

Où se situe le siège social de VAUZELLE ?

Le siège social de VAUZELLE est situé 46 rue Jules Ferry, 93170 Bagnolet.

VAUZELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, VAUZELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAUZELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAUZELLE.

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