VAYSSETTES JEAN-CHARLES
Active1105Z · Fabrication de bière
Enregistré sous le numéro SIREN 803 211 259, VAYSSETTES JEAN-CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 2014. Son siège social est situé rue du Centre, 12120 Arvieu. VAYSSETTES JEAN-CHARLES relève du secteur fabrication de bière (code NAF 1105Z).
Fiche d'identité de VAYSSETTES JEAN-CHARLES
INSEE- Dénomination
- VAYSSETTES JEAN-CHARLES
- SIREN
- 803 211 259
- SIRET (siège)
- 803 211 259 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR44803211259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 211 259
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1105Z - Fabrication de bière
- Date de création
- 20 juillet 2014
- Siège social
- RUE DU CENTRE, 12120, ARVIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VAYSSETTES JEAN-CHARLES
Fabrication de bière
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Établissements de VAYSSETTES JEAN-CHARLES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12120 ARVIEUSiègeFermé
803 211 259 00012 · ouvert le 20 juillet 2014 · NAF 1105Z
Conformité de VAYSSETTES JEAN-CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAYSSETTES JEAN-CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VAYSSETTES JEAN-CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VAYSSETTES JEAN-CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 2014
Questions fréquentes sur VAYSSETTES JEAN-CHARLES
Quel est le numéro SIREN de VAYSSETTES JEAN-CHARLES ?
Le numéro SIREN de VAYSSETTES JEAN-CHARLES est 803 211 259. Le SIRET de son siège social est 803 211 259 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44803211259.
Où se situe le siège social de VAYSSETTES JEAN-CHARLES ?
Le siège social de VAYSSETTES JEAN-CHARLES est situé rue du Centre, 12120 Arvieu.
VAYSSETTES JEAN-CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, VAYSSETTES JEAN-CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VAYSSETTES JEAN-CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAYSSETTES JEAN-CHARLES.
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