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VAYSSETTES JEAN-CHARLES

Active
Siren803 211 259Entrepreneur individuel12120 ARVIEUCréée le 20 juillet 2014

1105Z · Fabrication de bière

Enregistré sous le numéro SIREN 803 211 259, VAYSSETTES JEAN-CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 2014. Son siège social est situé rue du Centre, 12120 Arvieu. VAYSSETTES JEAN-CHARLES relève du secteur fabrication de bière (code NAF 1105Z).

Fiche d'identité de VAYSSETTES JEAN-CHARLES

Dénomination
VAYSSETTES JEAN-CHARLES
SIREN
803 211 259
SIRET (siège)
803 211 259 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44803211259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 211 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1105Z - Fabrication de bière
Date de création
20 juillet 2014
Siège social
RUE DU CENTRE, 12120, ARVIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAYSSETTES JEAN-CHARLES

Fabrication de bière

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Établissements de VAYSSETTES JEAN-CHARLES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12120 ARVIEUSiègeFermé

    803 211 259 00012 · ouvert le 20 juillet 2014 · NAF 1105Z

Conformité de VAYSSETTES JEAN-CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAYSSETTES JEAN-CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAYSSETTES JEAN-CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VAYSSETTES JEAN-CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2014

Questions fréquentes sur VAYSSETTES JEAN-CHARLES

Quel est le numéro SIREN de VAYSSETTES JEAN-CHARLES ?

Le numéro SIREN de VAYSSETTES JEAN-CHARLES est 803 211 259. Le SIRET de son siège social est 803 211 259 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44803211259.

Où se situe le siège social de VAYSSETTES JEAN-CHARLES ?

Le siège social de VAYSSETTES JEAN-CHARLES est situé rue du Centre, 12120 Arvieu.

VAYSSETTES JEAN-CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, VAYSSETTES JEAN-CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAYSSETTES JEAN-CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAYSSETTES JEAN-CHARLES.