VAYSSIER JACQUES

Active

Siren503 600 587Société civile64350 SIMACOURBECréée le 10 avril 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 7,5 k€
Effectif: Non publié

VAYSSIER JACQUES est une société civile immatriculée le 10 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 600 587. Elle est domiciliée Che Berdalle, 64350 Simacourbe. Son activité principale relève du code NAF 0143Z. JACQUES VAYSSIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de VAYSSIER JACQUES

INSEE

Dénomination: VAYSSIER JACQUES
SIREN: 503 600 587
SIRET (siège): 503 600 587 00011
N° TVA intracommunautaire: FR01503600587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 503 600 587
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 7 500 €
Code NAF / APE: 0143Z
Date de création: 10 avril 2008
Siège social: CHE BERDALLE , 64350, SIMACOURBE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VAYSSIER JACQUES

Élevage de chevaux

Finances de VAYSSIER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAYSSIER JACQUES

INSEE

JACQUES VAYSSIER

Gérant

Depuis la création (10 avril 2008) · 18 ans

Établissements de VAYSSIER JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

64350 SIMACOURBESiègeActif
503 600 587 00011 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0143Z

Documents juridiques de VAYSSIER JACQUES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2008

Acte

Comptes annuels de VAYSSIER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAYSSIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAYSSIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAYSSIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VAYSSIER JACQUES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VAYSSIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAYSSIER JACQUES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 mai 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-10 · Début d'activité : 2008-03-01

18 mai 2024création
Date d'effet : 10 avril 2008

Questions fréquentes sur VAYSSIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de VAYSSIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de VAYSSIER JACQUES est 503 600 587. Le SIRET de son siège social est 503 600 587 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01503600587.

Qui dirige VAYSSIER JACQUES ?

VAYSSIER JACQUES est dirigée par JACQUES VAYSSIER, gérant.

Où se situe le siège social de VAYSSIER JACQUES ?

Le siège social de VAYSSIER JACQUES est situé Che Berdalle, 64350 Simacourbe.