VAZEILLE SOLIGNAT

Active

Siren337 828 271SARL03800 CHARMESCréée le 31 mai 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 337 828 271, VAZEILLE SOLIGNAT est une SARL créée le 31 mai 1986. Elle est domiciliée Moulin de la Pierre, 03800 Charmes. L'entreprise déclare le code NAF 602E comme activité principale.

Fiche d'identité de VAZEILLE SOLIGNAT

INSEE

Dénomination: VAZEILLE SOLIGNAT
SIREN: 337 828 271
SIRET (siège): 337 828 271 00011
N° TVA intracommunautaire: FR16337828271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 337 828 271
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 602E
Date de création: 31 mai 1986
Siège social: MOULIN DE LA PIERRE, 03800, CHARMES
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de VAZEILLE SOLIGNAT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAZEILLE SOLIGNAT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAZEILLE SOLIGNAT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

03800 CHARMESSiègeFermé
337 828 271 00011 · ouvert le 01 avril 1986 · NAF 602E

Documents juridiques de VAZEILLE SOLIGNAT

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 1993

Acte

Comptes annuels de VAZEILLE SOLIGNAT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAZEILLE SOLIGNAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAZEILLE SOLIGNAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAZEILLE SOLIGNAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VAZEILLE SOLIGNAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VAZEILLE SOLIGNAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAZEILLE SOLIGNAT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 31 mai 1986

Questions fréquentes sur VAZEILLE SOLIGNAT

Quel est le numéro SIREN de VAZEILLE SOLIGNAT ?

Le numéro SIREN de VAZEILLE SOLIGNAT est 337 828 271. Le SIRET de son siège social est 337 828 271 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16337828271.

Où se situe le siège social de VAZEILLE SOLIGNAT ?

Le siège social de VAZEILLE SOLIGNAT est situé Moulin de la Pierre, 03800 Charmes.