VECTEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VECTEUR est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 1995, identifiée par le SIREN 402 906 853. Le siège social de l'entreprise se trouve Usine Villevieille Chez Sa Eurotex, 13790 Rousset. L'entreprise déclare le code NAF 517Z comme activité principale.
Fiche d'identité de VECTEUR
INSEE- Dénomination
- VECTEUR
- SIREN
- 402 906 853
- SIRET (siège)
- 402 906 853 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79402906853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 906 853
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 517Z
- Date de création
- 13 novembre 1995
- Siège social
- USINE VILLEVIEILLE CHEZ SA EUROTEX, 13790, ROUSSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de VECTEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VECTEUR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VECTEUR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13790 ROUSSETSiègeFermé
402 906 853 00013 · ouvert le 13 novembre 1995 · NAF 517Z
Documents juridiques de VECTEUR
INPIComptes annuels de VECTEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VECTEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VECTEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VECTEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
70 décisions de justice publiées en open data mentionnent VECTEUR. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026010810
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Tribunal de commerce, chambre PROZ - Christian ROZE
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2025007209
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, juge de l'Exécution
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/01762
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/00657
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, chambre 3 ctx protection
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/02164
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Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 12 mars 2026 · N° 2025F00270
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Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 25 février 2026 · N° 2026015779
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Tribunal de commerce
Décision du 10 février 2026 · N° 2025R00009
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Tribunal de commerce, chambre 22
Décision du 05 février 2026 · N° 2025R00523
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Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 16 janvier 2026 · N° 2025015583
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Tribunal de commerce, .
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025F00201
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Tribunal de commerce, chambre 5
Décision du 12 décembre 2025 · N° 2025RG03517
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 27 novembre 2025 · N° 23/02096
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Tribunal de commerce, chambre 10
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025F01361
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Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2025078472
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2025006041
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Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 26 septembre 2025 · N° 2025003230
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Décision du 04 septembre 2025 · N° 2025F01247
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Décision du 17 juillet 2025 · N° 2025005256
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Tribunal de commerce, chambre PROZ - Christian ROZE
Décision du 17 juillet 2025 · N° 2025005470
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Tribunal de commerce, chambre PROZ - Christian ROZE
Décision du 17 juillet 2025 · N° 2025005469
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Décision du 26 mai 2025 · N° 22/05567
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Décision du 17 mai 2018 · N° 16/16621
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Décision du 24 avril 2018 · N° 16/04473
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Cour de cassation, chambre sociale
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Décision du 21 avril 2017 · N° 17/03070
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 novembre 2016 · N° 15-23.105
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 juin 2016 · N° 15-11.420
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 26 mai 2011 · N° 09/00855
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 octobre 2005 · N° 04-12.363
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 2005 · N° 03-46.022
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 2003 · N° 00-46.875
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VECTEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VECTEUR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- création
Date d'effet : 13 novembre 1995
Questions fréquentes sur VECTEUR
Quel est le numéro SIREN de VECTEUR ?
Le numéro SIREN de VECTEUR est 402 906 853. Le SIRET de son siège social est 402 906 853 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79402906853.
Où se situe le siège social de VECTEUR ?
Le siège social de VECTEUR est situé Usine Villevieille Chez Sa Eurotex, 13790 Rousset.
VECTEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, VECTEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VECTEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VECTEUR.
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