VEGE-SOL PROGRAMME

Active

Siren382 803 740SA67120 MOLSHEIMCréée le 05 septembre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 803 740, VEGE-SOL PROGRAMME est une SA créée le 5 septembre 1991. Elle est domiciliée rue de la Hardt - Z.i. zone Industrielle, 67120 Molsheim. L'entreprise déclare le code NAF 900C comme activité principale.

Fiche d'identité de VEGE-SOL PROGRAMME

INSEE

Dénomination: VEGE-SOL PROGRAMME
SIREN: 382 803 740
SIRET (siège): 382 803 740 00010
N° TVA intracommunautaire: FR05382803740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 382 803 740
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE: 900C
Date de création: 05 septembre 1991
Siège social: RUE DE LA HARDT - Z.I. ZONE INDUSTRIELLE, 67120, MOLSHEIM
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de VEGE-SOL PROGRAMME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VEGE-SOL PROGRAMME

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VEGE-SOL PROGRAMME

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

67120 MOLSHEIMSiègeFermé
382 803 740 00010 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 900C

Documents juridiques de VEGE-SOL PROGRAMME

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 1993

Acte

Comptes annuels de VEGE-SOL PROGRAMME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VEGE-SOL PROGRAMME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VEGE-SOL PROGRAMME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VEGE-SOL PROGRAMME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VEGE-SOL PROGRAMME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VEGE-SOL PROGRAMME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VEGE-SOL PROGRAMME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 05 septembre 1991

Questions fréquentes sur VEGE-SOL PROGRAMME

Quel est le numéro SIREN de VEGE-SOL PROGRAMME ?

Le numéro SIREN de VEGE-SOL PROGRAMME est 382 803 740. Le SIRET de son siège social est 382 803 740 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05382803740.

Où se situe le siège social de VEGE-SOL PROGRAMME ?

Le siège social de VEGE-SOL PROGRAMME est situé rue de la Hardt - Z.i. zone Industrielle, 67120 Molsheim.