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VEGETAL

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Siren331 212 571SA14610 EPRONCréée le 03 novembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 331 212 571, VEGETAL est une SA créée le 3 novembre 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Caen chemin Dit du Varaique, 14610 Epron. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de VEGETAL

Dénomination
VEGETAL
SIREN
331 212 571
SIRET (siège)
331 212 571 00029
N° TVA intracommunautaire
FR86331212571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 212 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
03 novembre 1984
Siège social
RTE DE CAEN CHEMIN DIT DU VARAIQUE, 14610, EPRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VEGETAL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de VEGETAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VEGETAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VEGETAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14610 EPRONSiègeActif

    331 212 571 00029 · ouvert le 09 février 1987 · NAF 0113Z

Documents juridiques de VEGETAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VEGETAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VEGETAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VEGETAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VEGETAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent VEGETAL. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VEGETAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VEGETAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1984

Questions fréquentes sur VEGETAL

Quel est le numéro SIREN de VEGETAL ?

Le numéro SIREN de VEGETAL est 331 212 571. Le SIRET de son siège social est 331 212 571 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86331212571.

Où se situe le siège social de VEGETAL ?

Le siège social de VEGETAL est situé Rte de Caen chemin Dit du Varaique, 14610 Epron.

VEGETAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VEGETAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VEGETAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VEGETAL.

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