VEGETALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VEGETALIS est une SARL immatriculée le 21 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 302 082. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Pontots Centre le Forum, 64100 Bayonne. Son activité principale relève du code NAF 524X.
Fiche d'identité de VEGETALIS
INSEE- Dénomination
- VEGETALIS
- SIREN
- 381 302 082
- SIRET (siège)
- 381 302 082 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR02381302082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 302 082
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524X
- Date de création
- 21 mars 1991
- Siège social
- RUE DES PONTOTS CENTRE LE FORUM, 64100, BAYONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de VEGETALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VEGETALIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VEGETALIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 64100 BAYONNESiègeFermé
381 302 082 00015 · ouvert le 21 mars 1991 · NAF 524X
Documents juridiques de VEGETALIS
INPIComptes annuels de VEGETALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VEGETALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VEGETALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VEGETALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent VEGETALIS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 14 novembre 2025 · N° 21/15349
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 07 juillet 2025 · N° 24/02144
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VEGETALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VEGETALIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mars 1991
Questions fréquentes sur VEGETALIS
Quel est le numéro SIREN de VEGETALIS ?
Le numéro SIREN de VEGETALIS est 381 302 082. Le SIRET de son siège social est 381 302 082 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02381302082.
Où se situe le siège social de VEGETALIS ?
Le siège social de VEGETALIS est situé rue des Pontots Centre le Forum, 64100 Bayonne.
VEGETALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, VEGETALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VEGETALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VEGETALIS.
Entreprises similaires
Même activité dans le département