VEL4
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 581 845, VEL4 est une SCI créée le 12 mai 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Ancien chemin de Monoblet, 30170 Saint-Hippolyte-du-Fort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par ELISABETH GAUBIAC, autre.
Fiche d'identité de VEL4
INSEE- Dénomination
- VEL4
- SIREN
- 453 581 845
- SIRET (siège)
- 453 581 845 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR59453581845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 581 845
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 mai 2004
- Siège social
- ANCIEN CHEMIN DE MONOBLET, 30170, SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VEL4
GESTION DE BIENS IMMOBILIERS
Finances de VEL4
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VEL4
INSEEÉtablissements de VEL4
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30170 SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORTSiègeActif
453 581 845 00014 · ouvert le 07 mai 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de VEL4
INPIComptes annuels de VEL4
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VEL4. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VEL4
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VEL4. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne VEL4. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : SSI
Décision du 18 décembre 2023 · N° 18/02117
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VEL4 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VEL4
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 2004
Questions fréquentes sur VEL4
Quel est le numéro SIREN de VEL4 ?
Le numéro SIREN de VEL4 est 453 581 845. Le SIRET de son siège social est 453 581 845 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59453581845.
Qui dirige VEL4 ?
VEL4 est dirigée par ELISABETH GAUBIAC, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VEL4 ?
Le siège social de VEL4 est situé Ancien chemin de Monoblet, 30170 Saint-Hippolyte-du-Fort.
VEL4 est-elle toujours en activité ?
Oui, VEL4 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VEL4 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VEL4.
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