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VELLUET DANIEL

Active
Siren402 142 921Entrepreneur individuel45700 MORMANT-SUR-VERNISSONCréée le 24 août 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VELLUET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 août 1995, identifié par le SIREN 402 142 921. Son siège social est situé Le Bourg, 45700 Mormant-sur-Vernisson. L'entreprise déclare le code NAF 9001Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VELLUET DANIEL

Dénomination
VELLUET DANIEL
SIREN
402 142 921
SIRET (siège)
402 142 921 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05402142921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 142 921
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
24 août 1995
Siège social
LE BOURG, 45700, MORMANT-SUR-VERNISSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VELLUET DANIEL

Arts du spectacle vivant

Finances de VELLUET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VELLUET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de VELLUET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45700 MORMANT-SUR-VERNISSONSiègeActif

    402 142 921 00012 · ouvert le 24 août 1995 · NAF 9001Z

Documents juridiques de VELLUET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VELLUET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VELLUET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VELLUET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VELLUET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VELLUET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VELLUET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 août 1995

Questions fréquentes sur VELLUET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VELLUET DANIEL ?

Le numéro SIREN de VELLUET DANIEL est 402 142 921. Le SIRET de son siège social est 402 142 921 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05402142921.

Où se situe le siège social de VELLUET DANIEL ?

Le siège social de VELLUET DANIEL est situé Le Bourg, 45700 Mormant-sur-Vernisson.

VELLUET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VELLUET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VELLUET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VELLUET DANIEL.

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