VELOURS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
VELOURS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 2022, identifiée par le SIREN 915 314 348. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue du Cavalier, 76410 Freneuse. L'entreprise déclare le code NAF 4759B comme activité principale. Elle est dirigée par HELENE QUEVREMONT, autre.
Fiche d'identité de VELOURS
INSEE- Dénomination
- VELOURS
- SIREN
- 915 314 348
- SIRET (siège)
- 915 314 348 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR29915314348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 915 314 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4759B
- Date de création
- 08 juillet 2022
- Siège social
- 23 RUE DU CAVALIER, 76410, FRENEUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de VELOURS
la vente d'objets de décoration, d'ameublement, de papeterie et d'accessoires, et d'une façon générale toutes opérations commerciales industrielles mobilières ou financières se rapportant directement ou indirectement ou pouvant être utiles à cet objet social ou susceptibles d'en faciliter la réalisation.
Finances de VELOURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VELOURS
INSEEBODACCAutre
Anciens dirigeants (1)
Hélè Jeannine, Annick QUEVREMONT
Liquidateur · de mai 2023 à juillet 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de VELOURS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76410 FRENEUSESiègeActif
915 314 348 00011 · ouvert le 07 juillet 2022 · NAF 7010Z
- 76240 BELBEUFFermé
915 314 348 00029 · ouvert le 05 août 2022 · NAF 4759B
Documents juridiques de VELOURS
INPIComptes annuels de VELOURS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VELOURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VELOURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VELOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent VELOURS. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000
Décision du 30 juillet 2026 · N° 23/01775
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 09 juillet 2026 · N° 2026F00178
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2/section 3
Décision du 16 juin 2026 · N° 20/01979
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026F00840
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 20 mai 2026 · N° 26/01049
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 21 avril 2026 · N° 24/02232
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 octobre 2025 · N° 2025F03310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2025F04242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
Décision du 04 juillet 2025 · N° 2024014750
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/06968
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 14 novembre 2024 · N° 20/01402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 novembre 2024 · N° 23/01261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 02 juillet 2024 · N° 23/00670
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 10 juin 2024 · N° 24/00563
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 28 mars 2024 · N° 18/13882
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 mars 2021 · N° 19-19.507
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 juillet 2020 · N° 18-24.199
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 mars 2019 · N° 18-11.002
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 2018 · N° 16-18.291
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 mars 2017 · N° 16-15.741
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 30 mars 2016 · N° 13/09414
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 11 juin 2014 · N° 12/03582
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 2011 · N° 09-41.231
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VELOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VELOURS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 juillet 2022
Questions fréquentes sur VELOURS
Quel est le numéro SIREN de VELOURS ?
Le numéro SIREN de VELOURS est 915 314 348. Le SIRET de son siège social est 915 314 348 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29915314348.
Qui dirige VELOURS ?
VELOURS est dirigée par HELENE QUEVREMONT, autre.
Où se situe le siège social de VELOURS ?
Le siège social de VELOURS est situé 23 rue du Cavalier, 76410 Freneuse.
VELOURS est-elle toujours en activité ?
Oui, VELOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VELOURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VELOURS.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- 2A2Z78840 Freneuse
- JP376360 BarentinCA 5,3 M€
- ECOCITY76190 Sainte-Marie-des-ChampsCA 2,4 M€
- PG DIFFUSION76370 Martin-EgliseCA 2,3 M€
- ENERGY 7676140 Le Petit-QuevillyCA 1,6 M€
- BDL OCEANE76700 Gonfreville-l'OrcherCA 1,5 M€
- AASGARD ROUEN76360 BarentinCA 1,5 M€
- NORDEUS76360 BarentinCA 1,4 M€
- GRUCHET DISCOUNT76210 Gruchet-le-ValasseCA 1,1 M€
- CASABEL76000 RouenCA 772 k€
