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VELUT NORBERT

Active
Siren845 098 300Entrepreneur individuel71410 SANVIGNES-LES-MINESCréée le 12 février 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VELUT NORBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 2019, identifié par le SIREN 845 098 300. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de Lutterbach, 71410 Sanvignes-les-Mines. L'entreprise déclare le code NAF 5621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VELUT NORBERT

Dénomination
VELUT NORBERT
SIREN
845 098 300
SIRET (siège)
845 098 300 00013
N° TVA intracommunautaire
FR92845098300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 845 098 300
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
12 février 2019
Siège social
14 RUE DE LUTTERBACH, 71410, SANVIGNES-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VELUT NORBERT

traiteur, fabrication de biscuits secs salés, sucrés, de pâtisseries, de conservation et de confitures avec vente sur les foires et marchés

Finances de VELUT NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VELUT NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VELUT NORBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71410 SANVIGNES-LES-MINESSiègeActif

    845 098 300 00013 · ouvert le 04 janvier 2019 · NAF 5621Z

Documents juridiques de VELUT NORBERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2020

  • Acte

Comptes annuels de VELUT NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VELUT NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VELUT NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VELUT NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VELUT NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VELUT NORBERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-03-11

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2019

Questions fréquentes sur VELUT NORBERT

Quel est le numéro SIREN de VELUT NORBERT ?

Le numéro SIREN de VELUT NORBERT est 845 098 300. Le SIRET de son siège social est 845 098 300 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92845098300.

Où se situe le siège social de VELUT NORBERT ?

Le siège social de VELUT NORBERT est situé 14 rue de Lutterbach, 71410 Sanvignes-les-Mines.

VELUT NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, VELUT NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VELUT NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VELUT NORBERT.

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