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VELVET

Active
Siren949 134 589SARL02720 HomblièresCréée le 23 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 949 134 589, VELVET est une SARL créée le 23 février 2023. Elle est domiciliée 9 ALL des Mésanges, 02720 Homblières. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. La direction est assurée par Dominique MOINE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de VELVET

Dénomination
VELVET
SIREN
949 134 589
SIRET (siège)
949 134 589 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13949134589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 134 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
SARL nationale
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
23 février 2023
Siège social
9 ALL des Mésanges, 02720, Homblières
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VELVET

Prise de participations dans toutes sociétés ou groupements et la gestion de ces participations. Toutes opérations se rattachant à l'objet.

Finances de VELVET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VELVET

DM

Dominique MOINE

Gérant

Depuis la création (23 février 2023) · 3 ans

Établissements de VELVET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 02720 HomblièresSiègeFermé

    949 134 589 00017 · ouvert le 09 février 2023 · NAF 6420Z

Documents juridiques de VELVET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de VELVET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VELVET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VELVET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VELVET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent VELVET. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VELVET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VELVET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur VELVET

Quel est le numéro SIREN de VELVET ?

Le numéro SIREN de VELVET est 949 134 589. Le SIRET de son siège social est 949 134 589 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13949134589.

Qui dirige VELVET ?

VELVET est dirigée par Dominique MOINE, gérant.

Où se situe le siège social de VELVET ?

Le siège social de VELVET est situé 9 ALL des Mésanges, 02720 Homblières.

VELVET est-elle toujours en activité ?

Oui, VELVET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VELVET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VELVET.

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