VELY BRUCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VELY BRUCE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 août 1983 sous le numéro SIREN 328 034 756. Le siège social de l'entreprise se trouve 460 R Archimede zi de l'Albanne, 73490 La Ravoire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5229B.
Fiche d'identité de VELY BRUCE
INSEE- Dénomination
- VELY BRUCE
- SIREN
- 328 034 756
- SIRET (siège)
- 328 034 756 00051
- N° TVA intracommunautaire
- FR92328034756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 034 756
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5229B
- Date de création
- 15 août 1983
- Siège social
- 460 R ARCHIMEDE ZI DE L'ALBANNE, 73490, LA RAVOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VELY BRUCE
Logistique, réceptions de marchandises.
Finances de VELY BRUCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VELY BRUCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VELY BRUCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73490 LA RAVOIRESiègeActif
328 034 756 00051 · ouvert le 28 février 2011 · NAF 5229B
Documents juridiques de VELY BRUCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VELY BRUCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VELY BRUCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VELY BRUCE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour VELY BRUCE. Liquidation judiciaire en cours depuis le 03 décembre 2014 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
Ouverte le 03 décembre 2014. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 11 septembre 2026 · publié le 23 septembre 2026 · Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 26 décembre 2016 · publié le 05 janvier 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 03 décembre 2014 · publié le 18 décembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg représentée par Me Stéphane Gorrias 228 Rue Paul Gidon 73000 Chambéry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de VELY BRUCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VELY BRUCE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2026-09-11 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2016-12-26 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 3 décembre 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg représentée par Me Stéphane Gorrias 228 Rue Paul Gidon 73000 Chambéry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-25 · Début d'activité : 2011-02-28
- création
Date d'effet : 15 août 1983
Questions fréquentes sur VELY BRUCE
Quel est le numéro SIREN de VELY BRUCE ?
Le numéro SIREN de VELY BRUCE est 328 034 756. Le SIRET de son siège social est 328 034 756 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92328034756.
Où se situe le siège social de VELY BRUCE ?
Le siège social de VELY BRUCE est situé 460 R Archimede zi de l'Albanne, 73490 La Ravoire.
VELY BRUCE est-elle toujours en activité ?
Oui, VELY BRUCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VELY BRUCE est-elle en procédure collective ?
Oui. VELY BRUCE fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 3 décembre 2014. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.
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