VENAULT SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VENAULT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 488 338 377. Elle est domiciliée 36 bd de la Republique, 61000 Alencon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z.
Fiche d'identité de VENAULT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- VENAULT SEBASTIEN
- SIREN
- 488 338 377
- SIRET (siège)
- 488 338 377 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR87488338377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 338 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 01 janvier 2006
- Siège social
- 36 BD DE LA REPUBLIQUE, 61000, ALENCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VENAULT SEBASTIEN
Débit de boissons, tabacs, journaux, bimbeloterie, française des jeux.
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Finances de VENAULT SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VENAULT SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de VENAULT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61000 ALENCONSiègeActif
488 338 377 00010 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 5630Z
Documents juridiques de VENAULT SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VENAULT SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VENAULT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VENAULT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VENAULT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VENAULT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VENAULT SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- création
Date d'effet : 01 janvier 2006
Aides publiques de VENAULT SEBASTIEN
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à VENAULT SEBASTIEN a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 2,5 k€ en équivalent subvention brut.
- 2,5 k€
Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 06 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur VENAULT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de VENAULT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de VENAULT SEBASTIEN est 488 338 377. Le SIRET de son siège social est 488 338 377 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87488338377.
Où se situe le siège social de VENAULT SEBASTIEN ?
Le siège social de VENAULT SEBASTIEN est situé 36 bd de la Republique, 61000 Alencon.
VENAULT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, VENAULT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VENAULT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VENAULT SEBASTIEN.
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