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VERGNAUD DANIEL

Active
Siren323 954 818Entrepreneur individuel23400 BOSMOREAU-LES-MINES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VERGNAUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 323 954 818. Elle est domiciliée 7 Rte de la Lande, 23400 Bosmoreau-les-Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de VERGNAUD DANIEL

Dénomination
VERGNAUD DANIEL
SIREN
323 954 818
SIRET (siège)
323 954 818 00056
N° TVA intracommunautaire
FR29323954818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 954 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
7 RTE DE LA LANDE, 23400, BOSMOREAU-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VERGNAUD DANIEL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de VERGNAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERGNAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de VERGNAUD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23400 BOSMOREAU-LES-MINESSiègeActif

    323 954 818 00056 · ouvert le 29 novembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de VERGNAUD DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2023

  • Acte

Comptes annuels de VERGNAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERGNAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERGNAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERGNAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERGNAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERGNAUD DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-24 · Début d'activité : 2016-06-24

  1. création

Questions fréquentes sur VERGNAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VERGNAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de VERGNAUD DANIEL est 323 954 818. Le SIRET de son siège social est 323 954 818 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29323954818.

Où se situe le siège social de VERGNAUD DANIEL ?

Le siège social de VERGNAUD DANIEL est situé 7 Rte de la Lande, 23400 Bosmoreau-les-Mines.

VERGNAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VERGNAUD DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERGNAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERGNAUD DANIEL.

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