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VERGNAUD PASCAL

Active
Siren517 539 151Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 10 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 517 539 151, VERGNAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 octobre 2009. Elle est domiciliée 27 Rte de Chevennes, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.

Fiche d'identité de VERGNAUD PASCAL

Dénomination
VERGNAUD PASCAL
SIREN
517 539 151
SIRET (siège)
517 539 151 00012
N° TVA intracommunautaire
FR60517539151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 539 151
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
10 octobre 2009
Siège social
27 RTE DE CHEVENNES, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VERGNAUD PASCAL

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de VERGNAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERGNAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VERGNAUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    517 539 151 00012 · ouvert le 10 octobre 2009 · NAF 8690F

Documents juridiques de VERGNAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VERGNAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERGNAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERGNAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERGNAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERGNAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERGNAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2009

Questions fréquentes sur VERGNAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VERGNAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de VERGNAUD PASCAL est 517 539 151. Le SIRET de son siège social est 517 539 151 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60517539151.

Où se situe le siège social de VERGNAUD PASCAL ?

Le siège social de VERGNAUD PASCAL est situé 27 Rte de Chevennes, 74000 Annecy.

VERGNAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VERGNAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERGNAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERGNAUD PASCAL.

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