VERMEULEN PATRICK

Active

Siren478 836 935Entrepreneur individuel14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDECréée le 01 octobre 2004

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

VERMEULEN PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2004, identifié par le SIREN 478 836 935. Son siège social est situé 13 rue Eugene Boudin le Clos St Thomas, 14440 Douvres-la-Delivrande. VERMEULEN PATRICK relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de VERMEULEN PATRICK

INSEE

Dénomination: VERMEULEN PATRICK
SIREN: 478 836 935
SIRET (siège): 478 836 935 00013
N° TVA intracommunautaire: FR84478836935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 478 836 935
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création: 01 octobre 2004
Siège social: 13 RUE EUGENE BOUDIN LE CLOS ST THOMAS, 14440, DOUVRES-LA-DELIVRANDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VERMEULEN PATRICK

Vente de vins sur marchés et salons.

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Établissements de VERMEULEN PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDESiègeActif
478 836 935 00013 · ouvert le 07 janvier 2013 · NAF 4781Z

Documents juridiques de VERMEULEN PATRICK

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2015

Acte

Conformité de VERMEULEN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERMEULEN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERMEULEN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VERMEULEN PATRICK

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 janvier 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-28 · Début d'activité : 2013-01-07

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2004

Questions fréquentes sur VERMEULEN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de VERMEULEN PATRICK ?

Le numéro SIREN de VERMEULEN PATRICK est 478 836 935. Le SIRET de son siège social est 478 836 935 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84478836935.

Où se situe le siège social de VERMEULEN PATRICK ?

Le siège social de VERMEULEN PATRICK est situé 13 rue Eugene Boudin le Clos St Thomas, 14440 Douvres-la-Delivrande.