VERMOREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
VERMOREL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 2013, identifiée par le SIREN 793 602 491. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Centrale, 69550 Amplepuis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ADELINE BELUZE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de VERMOREL
INSEE- Dénomination
- VERMOREL
- SIREN
- 793 602 491
- SIRET (siège)
- 793 602 491 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR06793602491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 602 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 juin 2013
- Siège social
- 12 RUE CENTRALE, 69550, AMPLEPUIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VERMOREL
Construction et gestion d'un patrimoine immobilier
Finances de VERMOREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VERMOREL
INSEEÉtablissements de VERMOREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69550 AMPLEPUISSiègeActif
793 602 491 00011 · ouvert le 06 mai 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de VERMOREL
INPIComptes annuels de VERMOREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERMOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VERMOREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERMOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent VERMOREL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/01074
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 07 février 2025 · N° 24/58737
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR référé
Décision du 08 octobre 2024 · N° 24/02571
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VERMOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VERMOREL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-06
- création
Date d'effet : 12 juin 2013
Questions fréquentes sur VERMOREL
Quel est le numéro SIREN de VERMOREL ?
Le numéro SIREN de VERMOREL est 793 602 491. Le SIRET de son siège social est 793 602 491 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06793602491.
Qui dirige VERMOREL ?
VERMOREL est dirigée par ADELINE BELUZE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VERMOREL ?
Le siège social de VERMOREL est situé 12 rue Centrale, 69550 Amplepuis.
VERMOREL est-elle toujours en activité ?
Oui, VERMOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERMOREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERMOREL.
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