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VERNAY JACQUES

Active
Siren390 213 072Entrepreneur individuel01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 213 072, VERNAY JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée Lingent, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VERNAY JACQUES

Dénomination
VERNAY JACQUES
SIREN
390 213 072
SIRET (siège)
390 213 072 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63390213072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 213 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LINGENT, 01290, SAINT-JEAN-SUR-VEYLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VERNAY JACQUES

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de VERNAY JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERNAY JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de VERNAY JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLESiègeActif

    390 213 072 00015 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0141Z

Documents juridiques de VERNAY JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VERNAY JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERNAY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERNAY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNAY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNAY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERNAY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur VERNAY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de VERNAY JACQUES ?

Le numéro SIREN de VERNAY JACQUES est 390 213 072. Le SIRET de son siège social est 390 213 072 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63390213072.

Où se situe le siège social de VERNAY JACQUES ?

Le siège social de VERNAY JACQUES est situé Lingent, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle.

VERNAY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNAY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNAY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNAY JACQUES.

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