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VERNE DAMIEN

Active
Siren403 169 741Entrepreneur individuel01340 MARSONNASCréée le 11 novembre 1995

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 403 169 741, VERNE DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve La Lechere, 01340 Marsonnas. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de VERNE DAMIEN

Dénomination
VERNE DAMIEN
SIREN
403 169 741
SIRET (siège)
403 169 741 00010
N° TVA intracommunautaire
FR36403169741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 169 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
11 novembre 1995
Siège social
LA LECHERE, 01340, MARSONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VERNE DAMIEN

Elevage de volailles,Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de VERNE DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 MARSONNASSiègeActif

    403 169 741 00010 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 0142Z

Conformité de VERNE DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNE DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNE DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VERNE DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1995

Questions fréquentes sur VERNE DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de VERNE DAMIEN ?

Le numéro SIREN de VERNE DAMIEN est 403 169 741. Le SIRET de son siège social est 403 169 741 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36403169741.

Où se situe le siège social de VERNE DAMIEN ?

Le siège social de VERNE DAMIEN est situé La Lechere, 01340 Marsonnas.

VERNE DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNE DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNE DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNE DAMIEN.

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