VERNE JACQUES DENIS
Active4799B · Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
VERNE JACQUES DENIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2013, identifié par le SIREN 792 277 840. Elle est domiciliée 5 rue Emilien Cabuchet, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle exerce une activité de vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a. (code NAF 4799B).
Fiche d'identité de VERNE JACQUES DENIS
INSEE- Dénomination
- VERNE JACQUES DENIS
- SIREN
- 792 277 840
- SIRET (siège)
- 792 277 840 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR46792277840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 277 840
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799B - Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
- Date de création
- 01 avril 2013
- Siège social
- 5 RUE EMILIEN CABUCHET, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VERNE JACQUES DENIS
Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
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Établissements de VERNE JACQUES DENIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
792 277 840 00015 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 4799B
Conformité de VERNE JACQUES DENIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNE JACQUES DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VERNE JACQUES DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VERNE JACQUES DENIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2013
Questions fréquentes sur VERNE JACQUES DENIS
Quel est le numéro SIREN de VERNE JACQUES DENIS ?
Le numéro SIREN de VERNE JACQUES DENIS est 792 277 840. Le SIRET de son siège social est 792 277 840 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46792277840.
Où se situe le siège social de VERNE JACQUES DENIS ?
Le siège social de VERNE JACQUES DENIS est situé 5 rue Emilien Cabuchet, 01000 Bourg-en-Bresse.
VERNE JACQUES DENIS est-elle toujours en activité ?
Oui, VERNE JACQUES DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERNE JACQUES DENIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNE JACQUES DENIS.
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