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VERNEAU PASCAL

Active
Siren499 408 854Entrepreneur individuel31330 MervilleCréée le 14 novembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 499 408 854, VERNEAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 14 novembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 2251 RTE de Guinot, 31330 Merville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de VERNEAU PASCAL

Dénomination
VERNEAU PASCAL
SIREN
499 408 854
SIRET (siège)
499 408 854 00135
N° TVA intracommunautaire
FR76499408854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 408 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
14 novembre 2024
Siège social
2251 RTE de Guinot, 31330, Merville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VERNEAU PASCAL

apiculteur amateur

Finances de VERNEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERNEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VERNEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31330 MervilleSiègeActif

    499 408 854 00135 · ouvert le 17 octobre 2024 · NAF 0149Z

Documents juridiques de VERNEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VERNEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERNEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERNEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERNEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2024

Questions fréquentes sur VERNEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VERNEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de VERNEAU PASCAL est 499 408 854. Le SIRET de son siège social est 499 408 854 00135. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76499408854.

Où se situe le siège social de VERNEAU PASCAL ?

Le siège social de VERNEAU PASCAL est situé 2251 RTE de Guinot, 31330 Merville.

VERNEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNEAU PASCAL.

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