VERNEJOUL PASCAL

Active

Siren938 545 589Entrepreneur individuel40460 SanguinetCréée le 13 décembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 938 545 589, VERNEJOUL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 13 décembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 CHE de Louse, 40460 Sanguinet. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VERNEJOUL PASCAL

INSEE

Dénomination: VERNEJOUL PASCAL
SIREN: 938 545 589
SIRET (siège): 938 545 589 00013
N° TVA intracommunautaire: FR28938545589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 938 545 589
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 13 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 13 décembre 2024
Siège social: 48 CHE de Louse, 40460, Sanguinet
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VERNEJOUL PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de VERNEJOUL PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERNEJOUL PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VERNEJOUL PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

40460 SanguinetSiègeActif
938 545 589 00013 · ouvert le 08 novembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de VERNEJOUL PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VERNEJOUL PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERNEJOUL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERNEJOUL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNEJOUL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNEJOUL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERNEJOUL PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

13 décembre 2024création
Date d'effet : 13 décembre 2024

Questions fréquentes sur VERNEJOUL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VERNEJOUL PASCAL ?

Le numéro SIREN de VERNEJOUL PASCAL est 938 545 589. Le SIRET de son siège social est 938 545 589 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28938545589.

Où se situe le siège social de VERNEJOUL PASCAL ?

Le siège social de VERNEJOUL PASCAL est situé 48 CHE de Louse, 40460 Sanguinet.