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VERNEREY DENIS

Active
Siren488 551 383Entrepreneur individuel39250 MIGNOVILLARDCréée le 13 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VERNEREY DENIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2006, identifié par le SIREN 488 551 383. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 LOT AU VESNE Communailles-en-Montagne, 39250 Mignovillard. Son activité principale relève du code NAF 0240Z.

Fiche d'identité de VERNEREY DENIS

Dénomination
VERNEREY DENIS
SIREN
488 551 383
SIRET (siège)
488 551 383 00026
N° TVA intracommunautaire
FR69488551383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 551 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
13 mars 2006
Siège social
3 LOT AU VESNE Communailles-en-Montagne, 39250, MIGNOVILLARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VERNEREY DENIS

Exploitation forestière, bucheronnage et gestion forestière.

Finances de VERNEREY DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERNEREY DENIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VERNEREY DENIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39250 MIGNOVILLARDSiègeActif

    488 551 383 00026 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 0240Z

  • 39250 MIGNOVILLARDFermé

    488 551 383 00018 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 0220Z

Documents juridiques de VERNEREY DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VERNEREY DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERNEREY DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERNEREY DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNEREY DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNEREY DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERNEREY DENIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2006

Aides publiques de VERNEREY DENIS

2 aides de minimis octroyées à VERNEREY DENIS ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 3,4 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Bourgogne Franche-Comté · octroyée le 25 septembre 2026

    1,3 k€

  • Subvention directe

    Région Bourgogne Franche-Comté · octroyée le 30 avril 2026

    2,1 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 02 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur VERNEREY DENIS

Quel est le numéro SIREN de VERNEREY DENIS ?

Le numéro SIREN de VERNEREY DENIS est 488 551 383. Le SIRET de son siège social est 488 551 383 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69488551383.

Où se situe le siège social de VERNEREY DENIS ?

Le siège social de VERNEREY DENIS est situé 3 LOT AU VESNE Communailles-en-Montagne, 39250 Mignovillard.

VERNEREY DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNEREY DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNEREY DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNEREY DENIS.

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