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VERNEREY PASCAL

Active
Siren833 743 263Entrepreneur individuel70170 PORT-SUR-SAONECréée le 08 décembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VERNEREY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 décembre 2017 sous le numéro SIREN 833 743 263. Elle est domiciliée 3 rue Robert Roy, 70170 Port-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 4332A.

Fiche d'identité de VERNEREY PASCAL

Dénomination
VERNEREY PASCAL
SIREN
833 743 263
SIRET (siège)
833 743 263 00026
N° TVA intracommunautaire
FR23833743263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 743 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
08 décembre 2017
Siège social
3 RUE ROBERT ROY, 70170, PORT-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VERNEREY PASCAL

MENUISERIE BATIMENT

Finances de VERNEREY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERNEREY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VERNEREY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70170 PORT-SUR-SAONESiègeActif

    833 743 263 00026 · ouvert le 10 janvier 2021 · NAF 4332A

  • 70170 PORT-SUR-SAONEFermé

    833 743 263 00018 · ouvert le 02 janvier 2018 · NAF 4332A

Documents juridiques de VERNEREY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VERNEREY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERNEREY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERNEREY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNEREY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNEREY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERNEREY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2017

Questions fréquentes sur VERNEREY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VERNEREY PASCAL ?

Le numéro SIREN de VERNEREY PASCAL est 833 743 263. Le SIRET de son siège social est 833 743 263 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23833743263.

Où se situe le siège social de VERNEREY PASCAL ?

Le siège social de VERNEREY PASCAL est situé 3 rue Robert Roy, 70170 Port-sur-Saone.

VERNEREY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNEREY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNEREY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNEREY PASCAL.

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