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VERNEREY Pascal

Active
Siren929 841 013Entrepreneur individuel25110 Baume-les-DamesCréée le 11 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VERNEREY Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 juillet 2024 sous le numéro SIREN 929 841 013. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 RUE des Abbayes, 25110 Baume-les-Dames. Son activité principale relève du code NAF 8129A.

Fiche d'identité de VERNEREY Pascal

Dénomination
VERNEREY Pascal
SIREN
929 841 013
SIRET (siège)
929 841 013 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58929841013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 841 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8129A
Date de création
11 juillet 2024
Siège social
43 RUE des Abbayes, 25110, Baume-les-Dames
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VERNEREY Pascal

Destruction de nids de guêpes et frelons

Finances de VERNEREY Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERNEREY Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VERNEREY Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25110 Baume-les-DamesSiègeActif

    929 841 013 00014 · ouvert le 11 juin 2024 · NAF 8129A

Documents juridiques de VERNEREY Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de VERNEREY Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERNEREY Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERNEREY Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNEREY Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNEREY Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERNEREY Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2024

Questions fréquentes sur VERNEREY Pascal

Quel est le numéro SIREN de VERNEREY Pascal ?

Le numéro SIREN de VERNEREY Pascal est 929 841 013. Le SIRET de son siège social est 929 841 013 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58929841013.

Où se situe le siège social de VERNEREY Pascal ?

Le siège social de VERNEREY Pascal est situé 43 RUE des Abbayes, 25110 Baume-les-Dames.

VERNEREY Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNEREY Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNEREY Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNEREY Pascal.

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