VERNEREY PATRICK

Active

Siren991 874 678Entrepreneur individuel39700 OrchampsCréée le 25 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

VERNEREY PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 874 678. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 B RUE de la Vierge, 39700 Orchamps. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VERNEREY PATRICK

INSEE

Dénomination: VERNEREY PATRICK
SIREN: 991 874 678
SIRET (siège): 991 874 678 00014
N° TVA intracommunautaire: FR54991874678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 991 874 678
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 25 septembre 2025
Siège social: 13 B RUE de la Vierge, 39700, Orchamps
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VERNEREY PATRICK

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de VERNEREY PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERNEREY PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VERNEREY PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39700 OrchampsSiègeActif
991 874 678 00014 · ouvert le 09 septembre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de VERNEREY PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VERNEREY PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERNEREY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERNEREY PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNEREY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNEREY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERNEREY PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 septembre 2025création
Date d'effet : 25 septembre 2025

Questions fréquentes sur VERNEREY PATRICK

Quel est le numéro SIREN de VERNEREY PATRICK ?

Le numéro SIREN de VERNEREY PATRICK est 991 874 678. Le SIRET de son siège social est 991 874 678 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54991874678.

Où se situe le siège social de VERNEREY PATRICK ?

Le siège social de VERNEREY PATRICK est situé 13 B RUE de la Vierge, 39700 Orchamps.