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VERNES PASCALE

Active
Siren398 981 837Entrepreneur individuel26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 01 janvier 1994

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 398 981 837, VERNES PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Loire le Pomaresse B, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de VERNES PASCALE

Dénomination
VERNES PASCALE
SIREN
398 981 837
SIRET (siège)
398 981 837 00022
N° TVA intracommunautaire
FR55398981837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 981 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
RUE LOIRE LE POMARESSE B, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VERNES PASCALE

Autre création artistique

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Établissements de VERNES PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    398 981 837 00022 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 9003B

  • 26300 BOURG-DE-PEAGEFermé

    398 981 837 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 924Z

Conformité de VERNES PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNES PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNES PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VERNES PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur VERNES PASCALE

Quel est le numéro SIREN de VERNES PASCALE ?

Le numéro SIREN de VERNES PASCALE est 398 981 837. Le SIRET de son siège social est 398 981 837 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55398981837.

Où se situe le siège social de VERNES PASCALE ?

Le siège social de VERNES PASCALE est situé rue Loire le Pomaresse B, 26100 Romans-sur-Isere.

VERNES PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNES PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNES PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNES PASCALE.