VERNES PASCALE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 398 981 837, VERNES PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Loire le Pomaresse B, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de VERNES PASCALE
INSEE- Dénomination
- VERNES PASCALE
- SIREN
- 398 981 837
- SIRET (siège)
- 398 981 837 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR55398981837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 981 837
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- RUE LOIRE LE POMARESSE B, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de VERNES PASCALE
Autre création artistique
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Établissements de VERNES PASCALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
398 981 837 00022 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 9003B
- 26300 BOURG-DE-PEAGEFermé
398 981 837 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 924Z
Conformité de VERNES PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNES PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VERNES PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VERNES PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur VERNES PASCALE
Quel est le numéro SIREN de VERNES PASCALE ?
Le numéro SIREN de VERNES PASCALE est 398 981 837. Le SIRET de son siège social est 398 981 837 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55398981837.
Où se situe le siège social de VERNES PASCALE ?
Le siège social de VERNES PASCALE est situé rue Loire le Pomaresse B, 26100 Romans-sur-Isere.
VERNES PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, VERNES PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERNES PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNES PASCALE.
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