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VERNET ARTHUR

Active
Siren979 632 569Entrepreneur individuel01110 Plateau d'Hauteville
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 979 632 569, VERNET ARTHUR est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 491 RUE des Dreffias, 01110 Plateau d'Hauteville. L'entreprise déclare le code NAF 7490B comme activité principale.

Fiche d'identité de VERNET ARTHUR

Dénomination
VERNET ARTHUR
SIREN
979 632 569
SIRET (siège)
979 632 569 00021
N° TVA intracommunautaire
FR61979632569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 632 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
-
Siège social
491 RUE des Dreffias, 01110, Plateau d'Hauteville
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de VERNET ARTHUR

L'activité consiste à réaliser des diagnostics scientifiques dans le domaine de l'écologie

Finances de VERNET ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERNET ARTHUR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VERNET ARTHUR

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 01110 Plateau d'HautevilleSiègeActif

    979 632 569 00021 · ouvert le 19 septembre 2023 · NAF 7490B

  • 01230 ChaleyActif

    979 632 569 00039 · ouvert le 19 avril 2025 · NAF 1071C

  • 01430 ChevillardFermé

    979 632 569 00013 · ouvert le 19 septembre 2023 · NAF 7490B

Documents juridiques de VERNET ARTHUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VERNET ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERNET ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERNET ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNET ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNET ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERNET ARTHUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Marchés publics de VERNET ARTHUR

1 marché public a été notifié à VERNET ARTHUR et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 83,3 k€.

  • ETUDE MINIOPTERES GROTTE DE GIGNY

    CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE · notifié le 06 août 2025 · Procédure adaptée · 34 mois · 2 offres reçues

    83,3 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur VERNET ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de VERNET ARTHUR ?

Le numéro SIREN de VERNET ARTHUR est 979 632 569. Le SIRET de son siège social est 979 632 569 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61979632569.

Où se situe le siège social de VERNET ARTHUR ?

Le siège social de VERNET ARTHUR est situé 491 RUE des Dreffias, 01110 Plateau d'Hauteville.

VERNET ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNET ARTHUR est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNET ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNET ARTHUR.

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