VERNET BERNARD
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
VERNET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 431 629 070. Elle est domiciliée 30 rue Sainte Croix, 66130 Ille-sur-Tet. Elle exerce une activité de activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de VERNET BERNARD
INSEE- Dénomination
- VERNET BERNARD
- SIREN
- 431 629 070
- SIRET (siège)
- 431 629 070 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR78431629070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 629 070
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 30 RUE SAINTE CROIX, 66130, ILLE-SUR-TET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VERNET BERNARD
Activités des organisations religieuses
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Établissements de VERNET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66130 ILLE-SUR-TETSiègeActif
431 629 070 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 9491Z
Conformité de VERNET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VERNET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VERNET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur VERNET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de VERNET BERNARD ?
Le numéro SIREN de VERNET BERNARD est 431 629 070. Le SIRET de son siège social est 431 629 070 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78431629070.
Où se situe le siège social de VERNET BERNARD ?
Le siège social de VERNET BERNARD est situé 30 rue Sainte Croix, 66130 Ille-sur-Tet.
VERNET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, VERNET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERNET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNET BERNARD.
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