VERNET DAVID

Active

Siren821 099 975Entrepreneur individuel26500 BOURG-LES-VALENCECréée le 30 juin 2016

5610C · Restauration de type rapide

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 821 099 975, VERNET DAVID est un entrepreneur individuel créé le 30 juin 2016. Son siège social est situé 12 rue du Huit Mai 1945, 26500 Bourg-les-Valence. VERNET DAVID relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de VERNET DAVID

INSEE

Dénomination: VERNET DAVID
SIREN: 821 099 975
SIRET (siège): 821 099 975 00012
N° TVA intracommunautaire: FR69821099975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 821 099 975
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C - Restauration de type rapide
Date de création: 30 juin 2016
Siège social: 12 RUE DU HUIT MAI 1945, 26500, BOURG-LES-VALENCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VERNET DAVID

Pizzas à emporter et vente de boissons non alcoolisées.

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Établissements de VERNET DAVID

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26500 BOURG-LES-VALENCESiègeActif
821 099 975 00012 · ouvert le 21 juillet 2016 · NAF 5610C

Conformité de VERNET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VERNET DAVID

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

06 juillet 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-21

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 juin 2016

Questions fréquentes sur VERNET DAVID

Quel est le numéro SIREN de VERNET DAVID ?

Le numéro SIREN de VERNET DAVID est 821 099 975. Le SIRET de son siège social est 821 099 975 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69821099975.

Où se situe le siège social de VERNET DAVID ?

Le siège social de VERNET DAVID est situé 12 rue du Huit Mai 1945, 26500 Bourg-les-Valence.

VERNET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNET DAVID.

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