VERNET JEAN-JACQUES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 404 637 720, VERNET JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Minard, 47210 Rives. VERNET JEAN-JACQUES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de VERNET JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- VERNET JEAN-JACQUES
- SIREN
- 404 637 720
- SIRET (siège)
- 404 637 720 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76404637720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 637 720
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 20 décembre 1991
- Siège social
- MINARD, 47210, RIVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VERNET JEAN-JACQUES
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de VERNET JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47210 RIVESSiègeActif
404 637 720 00016 · ouvert le 20 décembre 1991 · NAF 0111Z
Conformité de VERNET JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNET JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VERNET JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VERNET JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 1991
Questions fréquentes sur VERNET JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de VERNET JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de VERNET JEAN-JACQUES est 404 637 720. Le SIRET de son siège social est 404 637 720 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76404637720.
Où se situe le siège social de VERNET JEAN-JACQUES ?
Le siège social de VERNET JEAN-JACQUES est situé Minard, 47210 Rives.
VERNET JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, VERNET JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERNET JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNET JEAN-JACQUES.
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