VERNET XAVIER
Active5630Z · Débits de boissons
VERNET XAVIER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2011, identifié par le SIREN 400 759 221. Elle est domiciliée Le Bourg, 43210 Valprivas. VERNET XAVIER relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de VERNET XAVIER
INSEE- Dénomination
- VERNET XAVIER
- SIREN
- 400 759 221
- SIRET (siège)
- 400 759 221 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20400759221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 759 221
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 17 mars 2011
- Siège social
- LE BOURG, 43210, VALPRIVAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VERNET XAVIER
Café,restauration rapide,gravures,articles publicitaires.
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Établissements de VERNET XAVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43210 VALPRIVASSiègeActif
400 759 221 00015 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 5630Z
Conformité de VERNET XAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNET XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VERNET XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VERNET XAVIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
- création
Date d'effet : 17 mars 2011
Aides publiques de VERNET XAVIER
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à VERNET XAVIER a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.
- 5,0 k€
Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 13 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur VERNET XAVIER
Quel est le numéro SIREN de VERNET XAVIER ?
Le numéro SIREN de VERNET XAVIER est 400 759 221. Le SIRET de son siège social est 400 759 221 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20400759221.
Où se situe le siège social de VERNET XAVIER ?
Le siège social de VERNET XAVIER est situé Le Bourg, 43210 Valprivas.
VERNET XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, VERNET XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERNET XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNET XAVIER.
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